La taille minimum d'un box
Conseils juridiques
CONTRAT DE PENSION
Le cheval et la voie publique
La matière est vaste et les questions sont nombreuses, nous avons donc décidé de la traiter en quatre parties.
Le vétérinaire et l'obligation de contention du cheval
Entre le vétérinaire et le propriétaire de l’animal se crée un contrat duquel nait des obligations réciproques. Si en matière de soins vétérinaires la jurisprudence qualifie principalement les obligations contractuelles comme étant des obligations de moyen, il y a des exceptions.
La boiterie est-elle un vice caché dans la vente de chevaux par un particulier ?
La vente par un particulier pose la question des vices cachés (vice rédhibitoire)
L'exclusion de la chaîne alimentaire
Changement pour nos chevaux, le saviez-vous ?
Le moniteur d'équitation
Savez-vous que légalement, quel que soit l'âge ou le niveau de votre élève, vous pouvez être tenu pour responsable en cas d'accident ?
La vente de chevaux et la garantie des 2 ans
La fin de la garantie de 2 ans, une fausse bonne nouvelle.
Mon cheval a la rhino à qui la faute ?
Le responsable doit payer, qui est responsable ?
Manque d'entretien dans les écuries