L'accident du moniteur d'équitation

Madame Thérèse, monitrice d’équitation exerçant comme indépendante, a été victime d’un accident dans le centre équestre exploité par Monsieur Victor.

Alors qu’elle se dirigeait vers sa voiture sur le parking du centre équestre, Monsieur Victor s’est approché avec un cheval qui venait d’arriver en pension.

Il a alors invité Madame Thérèse à monter sur le cheval afin d’obtenir son avis. Au moment où elle a mis le pied à l’étrier, l’animal s’est cabré, s’est jeté en avant et a renversé sa cavalière dont la jambe est restée accrochée dans l’étrier entraînant une torsion du genou.

Madame Thérèse va alors faire un procès à Monsieur Victor afin d’être indemnisée.

La preuve de l’existence d’un contrat liant les parties est rapportée. Madame Thérèse effectuant des prestations de cours ou de travail du cheval pour le compte de Monsieur Victor et était payée régulièrement.

Le juge va souligner que le travail sur un cheval implique l’acceptation des risques provoqués par les réactions imprévisibles que peuvent avoir les équidés et qui sont susceptibles d’entraîner des accidents pour les cavaliers même confirmés. C’est pourquoi, le centre équestre ne peut être tenu que d’une obligation de prudence et diligence.

Sur le fait d’avoir demandé à la victime de monter le cheval sans préparation, le juge retient que Monsieur Victor a commis un manquement à son obligation de prudence à l’égard de Madame Thérèse en la faisant monter en selle pour la première fois sur un cheval qu’il ne connaissait pas alors qu’il savait que par nature un cheval est craintif, imprévisible et susceptible d’avoir des mouvements brusques dont la puissance ne peut être réfrénée par le fait de le tenir en main.

Sur le fait d’avoir réalisé la mise en selle sur le parking et non dans le manège, une faute de Monsieur Victor est également retenue dès lors que ce lieu était librement accessible à toute personne, tout véhicule et tout animal.

Ces fautes ne peuvent être écartées par l’acceptation d’un risque normal pour une monitrice d’équitation, ne s’agissant pas d’un risque normal.

La responsabilité civile contractuelle de Monsieur Victor est engagée et il devra indemniser Madame Thérèse.