Transport de chevaux et circulation : réglementation en Belgique

Transporter un cheval ou circuler avec un équidé implique le respect de règles particulières qui concernent aussi bien le véhicule et le conducteur que l’animal transporté.

Selon la situation, il convient notamment de vérifier le permis de conduire requis pour tracter un van, les masses maximales autorisées du véhicule et de la remorque, les documents devant accompagner le cheval ainsi que les éventuelles obligations sanitaires liées à son déplacement.

Les déplacements internationaux d’équidés peuvent également être soumis à des exigences spécifiques. En principe, les mouvements de chevaux entre États membres nécessitent un certificat sanitaire, sous réserve des dérogations prévues pour certains déplacements non commerciaux et certaines zones frontalières.

La circulation à cheval sur la voie publique obéit par ailleurs à des règles propres aux cavaliers et meneurs. L’accès à certains chemins, notamment au RAVeL ou en forêt, dépend également de la signalisation et du type de voirie concerné.

Dans cette rubrique, Equilegis rassemble ses analyses consacrées au transport et à la circulation des chevaux en Belgique : permis de conduire et van, réglementation sanitaire des déplacements, circulation à cheval, transport professionnel et obligations applicables aux détenteurs et transporteurs.

03/11/2024 - Transport chevaux - quel permis pour conduire un van ?

Il est d'abord essentiel de comprendre ce qu’est 𝗹𝗮 𝗠𝗠𝗔 (𝗠𝗮𝘀𝘀𝗲 𝗠𝗮𝘅𝗶𝗺𝗮𝗹𝗲 𝗔𝘂𝘁𝗼𝗿𝗶𝘀𝗲́𝗲). Elle correspond au poids total maximal que le véhicule ou le van peut atteindre, incluant le carburant, le conducteur, les passagers, et le chargement. Ce 𝗽𝗼𝗶𝗱𝘀 𝘁𝗵𝗲́𝗼𝗿𝗶𝗾𝘂𝗲 est déterminé par le fabricant et est 𝗺𝗲𝗻𝘁𝗶𝗼𝗻𝗻𝗲́ 𝗱𝗮𝗻𝘀 𝗹𝗲𝘀 𝗽𝗮𝗽𝗶𝗲𝗿𝘀 du véhicule et du van.

Lire plus »