𝟏. 𝐎𝐛𝐣𝐞𝐭 𝐝𝐮 𝐜𝐨𝐧𝐭𝐫𝐚𝐭 : Définir clairement la nature du partenariat, incluant les événements ou compétitions spécifiques.
𝟐. 𝐎𝐛𝐥𝐢𝐠𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐝𝐮 𝐜𝐚𝐯𝐚𝐥𝐢𝐞𝐫 :Représentation de la marque (tenue, équipements, etc.)Participation à des événements spécifiquesPromotion sur les réseaux sociaux et autres canaux de communication
𝟑. 𝐎𝐛𝐥𝐢𝐠𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐝𝐮 𝐬𝐩𝐨𝐧𝐬𝐨𝐫 :Montant et modalités de paiement (en espèces ou en nature)Fourniture de matériel ou d'équipementsVisibilité de la marque (logo sur la tenue, dans les communications, etc.)
𝟒. 𝐃𝐮𝐫𝐞́𝐞 𝐝𝐮 𝐜𝐨𝐧𝐭𝐫𝐚𝐭 : Dates de début et de fin, ainsi que les conditions de renouvellement.
𝟓. 𝐂𝐨𝐧𝐝𝐢𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐝𝐞 𝐫𝐞́𝐬𝐢𝐥𝐢𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 : Clauses pour mettre fin au contrat avant son terme, y compris les causes justifiées.
𝟔. 𝐏𝐫𝐨𝐩𝐫𝐢𝐞́𝐭𝐞́ 𝐢𝐧𝐭𝐞𝐥𝐥𝐞𝐜𝐭𝐮𝐞𝐥𝐥𝐞 : Utilisation des logos, images et autres marques.
𝟕. 𝐀𝐬𝐬𝐮𝐫𝐚𝐧𝐜𝐞𝐬 𝐞𝐭 𝐫𝐞𝐬𝐩𝐨𝐧𝐬𝐚𝐛𝐢𝐥𝐢𝐭𝐞́𝐬 : Qui couvre quoi en cas d’accident ou de dommage.
𝟖. 𝐂𝐨𝐧𝐟𝐢𝐝𝐞𝐧𝐭𝐢𝐚𝐥𝐢𝐭𝐞́ : Protection des informations sensibles échangées entre les parties.
𝟗. 𝐑𝐞̀𝐠𝐥𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐝𝐞𝐬 𝐥𝐢𝐭𝐢𝐠𝐞𝐬 : Modalités pour résoudre d’éventuels désaccords (médiation, arbitrage, etc.).
𝟏𝟎. 𝐅𝐨𝐫𝐜𝐞 𝐦𝐚𝐣𝐞𝐮𝐫𝐞 : Clauses pour couvrir les situations imprévues (par ex: accident du cheval ou du cavalier...)
𝐅𝐚𝐢𝐭𝐞𝐬 𝐫𝐞́𝐝𝐢𝐠𝐞𝐫 𝐯𝐨𝐬 𝐜𝐨𝐧𝐭𝐫𝐚𝐭𝐬 𝐩𝐚𝐫 𝐮𝐧 𝐩𝐫𝐨𝐟𝐞𝐬𝐬𝐢𝐨𝐧𝐧𝐞𝐥